# Kit « Clause de communication par courriel »

**But** : fournir une clause contractuelle prête à l’emploi + une note explicative + un modèle d’Annexe A

## Contenu
- `src/01_Clause_Courriel_Opposabilite_FR.md` — Clause complète (FR).
- `src/02_Note_Explicative_FR.md` — Mémo d’appui (FR).
- `src/03_Modele_AnnexeA_FR.docx` — Modèle Word à remplir (si absent, fichier placeholder .txt).
- `src/04_Kit_Licence_et_Utilisation.txt` — Conditions d’usage.
- `VERSION.txt` — Version et date.
- `releases/` — Archives prêtes pour diffusion publique (Nextcloud).



© Chezlepro — utilisation permise avec attribution. Aucun avis juridique n’est fourni.